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Le Guide d’entretien des immeubles résidentiels en copropriété

Depuis son arrivée comme seul plan de garantie obligatoire, Garantie de construction résidentielle (GCR) a mis en place différents outils afin d’améliorer la qualité de la construction résidentielle au Québec et d’accroître la protection des acheteurs.

Pour donner suite au premier guide, le Guide d’entretien d’une habitation neuve, GCR récidive en publiant un nouvel ouvrage : le Guide d’entretien des immeubles résidentiels en copropriété. Celui-ci s’adresse principalement aux syndicats de copropriétaires, auxquels incombe la responsabilité de veiller à l’entretien physique des parties communes du bâtiment.

La gestion de l’entretien et de la maintenance des bâtiments en copropriété est un sujet qui prend assurément de l’importance devant la croissance soutenue de ce type d’habitation, de l’apparition de garanties ainsi que des changements dans la construction, autant techniques que législatifs.

Les parties communes d’un bâtiment sont définies en vertu du Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs (RLRQ c B-1.1, r 8) comme « celles faisant partie du bâtiment et énumérées à l’acte constitutif de copropriété ou, en l’absence de dispositions spécifi ques dans cet acte, celles énumérées à l’article 1044 du Code civil du Québec » (C.c.Q.). Selon le C.c.Q., « sont dites communes, les parties des bâtiments et des terrains qui sont la propriété de tous les copropriétaires et qui servent à leur usage commun ». À titre d’exemple, les parties communes sont composées généralement : du sol, des cours, des balcons, des voies d’accès, des escaliers, corridors, passages, des portes et fenêtres, des ascenseurs, des fondations, du gros œuvre du bâtiment, des locaux de services communs, des systèmes centraux de chauffage, climatisation, d’alarme ainsi que toutes les canalisations y compris lorsqu’elles traversent les parties privatives.

L’entretien efficace d’un bâtiment permet d’en prolonger la vie utile et d’assurer le respect de la réglementation. Le tout s’avère économiquement rentable à long terme, tout en assurant une tranquillité d’esprit aux occupants. Les inspections et entretiens périodiques sont non seulement recommandables, mais devront bientôt être obligatoirement consignés dans un carnet d’entretien.

GCR propose donc, dans ce guide, des outils et de l’information nécessaires pour naviguer dans ces méandres d’information et ainsi assurer une saine gestion de copropriété.

Bon entretien!

Dévoilement du Guide

Le dévoilement du Guide d’entretien des immeubles résidentiels en copropriété se fait par chapitre et, à ce jour, le chapitre G-Terrain est publié.

NOTE

Les équipements ou les composantes présentés dans ce guide peuvent différer de ceux retrouvés au sein de votre habitation. Les informations offertes sont d’ordre général et à titre indicatif. Le Guide d’entretien des immeubles résidentiels en copropriété couvre uniquement une partie des composantes d’un immeuble, sans être limitatif. Son contenu ne se substitue pas aux exigences et obligations apparaissant au Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs (B-1.1, r.8).

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