L’inspection sur plan est cruciale pour la gestion des risques de GCR. La possibilité d’agir en prévention, en analysant les éléments à vérifier et en identifiant des situations précises avant le début de la construction, réduit les risques de non-conformité en chantier.
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L’inspection sur plan
Inspection sur plan « systématique »
GCR peut exiger les plans d’architecture pour les bâtiments résidentiels visés par l’article 87 du Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs ou lorsque les bâtiments sont assujettis à la Loi sur les architectes (voir les articles 16 et 16.1).
La fiche bâtiment — ou l’équivalent rempli par le professionnel — remise à la municipalité pour l’émission du permis est également demandée. Les plans d’architecture (élévations et coupes de mur type) ou tout document jugé pertinent peuvent également être demandés en tout temps et pour tout type de bâtiment, lors de l’évaluation du projet ou lorsque requis par le Code. Par exemple, des plans d’architecture sont requis pour les ouvrages en béton armé ou pour les projets munis de garages de stationnement intérieur desservant plus de quatre véhicules, lesquels requièrent une ventilation mécanique.
Une inspection sur plan est alors réalisée systématiquement pour ces projets.
Inspection sur plan « volontaire »
Au-delà des projets pour lesquels une inspection sur plan est systématique, vous pouvez également demander une inspection sur plan sur une base volontaire. Comme le dit l’adage, mieux vaut prévenir que guérir.
Bon à savoir!
L’inspection sur plan se fait dans une optique de gestion des risques et ne se veut en rien un service de conformité de plans. Lorsque des observations sont relevées sur les plans, un rapport est envoyé à l’entrepreneur et à son concepteur. GCR s’assure ainsi que le professionnel ayant signé le plan soit avisé de la situation. Un suivi est ensuite assuré afin que les correctifs nécessaires soient apportés aux plans le plus tôt possible en amont.
GCR portera une attention particulière aux éléments qui pourraient mettre en péril la santé ou la sécurité des usagers ou l’intégrité du bâtiment (ex. : la protection incendie, les moyens d’évacuation, etc.)
L’inspection sur plan est gratuite pour tous les bâtiments enregistrés et construits par des entrepreneurs accrédités, qu’il s’agisse d’une maison unifamiliale, d’un plex ou d’un bâtiment en copropriété. N’hésitez pas à avoir recours à ce service!
Vous pouvez acheminer vos plans à l’adresse courriel : plans@garantiegcr.com.
N’oubliez pas de bien identifier vos courriels en mettant l’adresse, le lot ou le numéro d’enregistrement du projet.
