Cette fiche vise les bâtiments assujettis à la partie 9 du Code et sert à expliquer l’importance du choix de l’emplacement du bâtiment sur le terrain en fonction des pentes, de son élévation par rapport aux surfaces adjacentes et des enjeux de gestion des eaux de surface pour éviter les désordres au bâtiment.
Retour Fiches techniques
Terrain et aménagement – Écoulement des eaux de surface
Pour consulter la fiche technique, cliquez ici.
Cette fiche peut faire l’objet de changement sans préavis et il est du devoir de l’utilisateur de se référer à la dernière version disponible sur le site Web de GCR. De plus, la partie réglementaire de cette fiche technique a été approuvée par la Régie du bâtiment du Québec. En cas de disparité entre cette fiche et la réglementation en vigueur, cette dernière a priorité.
