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Sorties communes des logements

La présente fiche technique illustre les conditions qui permettent à un logement de n’avoir qu’un seul moyen d’évacuation telles que décrites à l’article 9.9.9.3. du Code. Rappelons que la partie 9 vise tous les bâtiments qui abritent des habitations d’une hauteur d’au plus 3 étages et d’une aire de bâtiment d’au plus 600 m². (voir division A, 1.3.3.3.)

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Cette fiche peut faire l’objet de changement sans préavis et il est du devoir de l’utilisateur de se référer à la dernière version disponible sur le site Web de GCR. De plus, la partie réglementaire de cette fiche technique a été approuvée par la Régie du bâtiment du Québec. En cas de disparité entre cette fiche et la réglementation en vigueur, cette dernière a priorité.

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