Cette fiche technique, dont le volet réglementaire est approuvé par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), traite des exigences réglementaires sur le sujet des ascenseurs et des appareils élévateurs pour personnes handicapées pour les bâtiments d’habitation visés par le règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs (B-1.1, r.8).
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Ascenseurs et appareils élévateurs
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