Dès son arrivée en 2015 comme administrateur du plan de garantie obligatoire des habitations neuves, Garantie de construction résidentielle (GCR) s’est démarquée en misant sur une approche préventive basée sur une gestion de risques afin de diminuer les non-conformités dans la construction résidentielle.
Pour y arriver, elle a notamment mis en place un processus d’inspection des chantiers de construction résidentielle. Voyons un peu plus en détail le rôle de GCR en inspection.
À quel moment sera inspecté mon projet de construction?
Depuis 2023, 100 % des habitations neuves construites assujetties au plan de garantie obligatoire font l’objet au minimum d’une inspection par GCR à l’une des cinq étapes d’avancement des travaux suivantes :
la fondation
la charpente
l’étanchéité
le revêtement extérieur
la finition intérieure
Pour ce qui est des projets de construction en copropriété divise, GCR a établi un nombre minimal d’inspections à effectuer, en tenant compte notamment du nombre d’étages et d’unités dans le bâtiment :
Multilogements de deux étages : deux inspections au minimum
Multilogements de trois étages : trois inspections au minimum
Multilogements de quatre étages : quatre inspections au minimum
Pour en savoir plus, visionnez cette vidéo :
Qui effectue les inspections chez GCR?
Au sein de son organisation, GCR comprend un département de l’inspection incluant non seulement des inspecteurs, mais aussi des conseillers techniques, des agents techniques chargés du suivi, des commis à la planification des inspections ainsi que des analystes de plan.
Les inspecteurs de GCR sont des professionnels du bâtiment, tous membres en règle d’un ordre professionnel. Ils sont soit architectes, ingénieurs ou technologues. En plus de répondre aux exigences de leur ordre professionnel respectif quant à la formation continue, ils reçoivent également sur une base régulière des ateliers de formation donnés par le département de l’Expertise technique de GCR sur diverses thématiques.
Quels sont les types d’inspection effectués en chantier?
En vigueur depuis 2022, GCR effectue désormais deux types d’inspection en chantier : l’inspection 360 et l’inspection ciblée.
L’inspection 360
Lors de cette inspection, l’inspecteur vérifie la qualité de la construction du bâtiment en cours de construction. L’inspection 360 est plus précisément une vérification de l’ensemble des éléments accessibles se trouvant sur la Liste des éléments à vérifier en chantier, approuvée par la RBQ, selon l’étape d’avancement des travaux à laquelle est rendu le projet. En outre, les éléments à vérifier à chacune des étapes sont ceux prévus aux plans de construction, ainsi que ceux observables et accessibles au moment de l’inspection en chantier, tout en prenant en considération les obligations contractuelles.
L’Inspection ciblée
Cette inspection se démarque de l’inspection 360 alors qu’elle porte justement sur des éléments précis. La réalisation d’une inspection ciblée peut être déterminée en fonction des facteurs suivants :
Une problématique revenant souvent en réclamation chez GCR ;
Une problématique affectant la qualité de construction constatée fréquemment en chantier par GCR.
Une problématique en chantier nouvellement constatée par GCR.
Regardez cette vidéo pour en savoir plus sur l’inspection 360 et l’inspection ciblée :
Que se passe-t-il après, une fois l’inspection effectuée?
L’inspecteur consigne dans son rapport les éléments qu’il a constatés lors de l’inspection, le cas échéant. Ces éléments peuvent être des non-conformités, selon une échelle de risques, ou des avis préventifs.
Lorsque des non-conformités sont relevées en chantier, qu’il s’agisse d’une inspection 360 ou d’une inspection ciblée, l’entrepreneur a l’obligation de les corriger, avec preuve à l’appui.
Afin de permettre un suivi adéquat, GCR exige une description détaillée des travaux correctifs ainsi que l’une des preuves suivantes :
Des photographies des correctifs ou des vidéos
Une attestation d’un professionnel ou tout autre document pertinent
Lorsque la complexité des correctifs est élevée ou que le risque technique le commande, les inspecteurs peuvent exiger une inspection supplémentaire pour un suivi.
S’il le désire, l’acheteur peut communiquer auprès de GCR pour obtenir une copie du rapport d’inspection mené sur son habitation.
Visionnez cette vidéo pour en savoir plus sur le suivi d’une non-conformité relevée par GCR en inspection :
Est-ce que GCR inspecte mon habitation une fois que celle-ci est terminée?
GCR effectue des inspections sur une habitation en cours de construction, à l’une des cinq étapes d’avancement des travaux, et non pas lorsque celle-ci est terminée et habitée. Ces inspections ont pour principal objectif de vérifier la conformité de la construction par rapport à la réglementation, aux normes en vigueur ou aux règles de l’art. Par conséquent, GCR ne garantit pas que l’habitation construite est entièrement conforme, d’où la pertinence de l’inspection préréception.
Quant à l’inspection préréception, obligatoire selon la réglementation, elle se fait entre l’acheteur et l’entrepreneur juste avant la livraison du bâtiment. GCR n’est pas impliquée directement dans la réalisation de celle-ci. D’ailleurs, GCR recommande fortement aux acheteurs de s’adjoindre d’un professionnel du bâtiment lors de l’inspection préréception.
Pour en savoir plus sur l’inspection préréception, regardez cette vidéo :
« C’est une maison neuve, GCR inspecte les habitations, pas besoin de faire inspecter! »
GCR entend souvent des acheteurs dire qu’il s’agit d’une construction neuve, que GCR inspecte les habitations et qu’il n’est donc pas nécessaire de faire inspecter. Ce serait une erreur de penser ainsi! Comme mentionné ci-dessus, GCR inspecte, mais à un moment précis de la construction. Il se peut que GCR ait réalisé une inspection alors que la construction en était à l’étape de la fondation. Entre ce moment et la remise des clefs, il s’en est passé des choses! Alors, même si c’est neuf, vaut mieux être accompagné d’un professionnel du bâtiment lors de l’inspection préréception. Nous vous le recommandons!
Est-ce que GCR analyse les plans?
L’inspection sur plan est cruciale pour la gestion de risques de GCR. La possibilité d’agir en prévention, en analysant les éléments à vérifier et en identifiant des situations précises avant le début de la construction, réduit les risques de non-conformité en chantier. Il est en effet plus facile de déplacer une ligne sur un plan que de devoir déplacer un mur!
Plus précisément, GCR peut exiger des plans d’architecture pour les immeubles détenus en copropriété divise de plus de 5 unités privatives (article 87 du Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs) ou lorsque les bâtiments sont assujettis à la Loi sur les architectes. GCR analyse également les plans soumis de façon volontaire par les entrepreneurs et les concepteurs.
